Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANARD GOURMAND
SARL FAVREAU

Numéro de dépôt :
94538759
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque CANARD GOURMAND

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANARD GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVREAU domicilié(e) LA GARE, 85300 SOULLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 669 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDEA CHALLANS - France.

La marque CANARD GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANARD GOURMAND est expirée depuis le 29 septembre 2004.

FAVREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANARD GOURMAND , ABOTT Limousines Services , COL VERT FRANCE


SARL FAVREAU - LA GARE, 85300 SOULLANS - France - SIREN 351669767


CABINET FIDEA CHALLANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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